Les honoraires du cabinet sont calculés en fonction du temps passé, sur la base d’un taux horaire variable (de 150 à 420 € H.T.) selon l’expérience et la spécialisation des avocats mobilisés pour mener à bien la mission.
Des honoraires complémentaires peuvent être demandés, en accord avec le client, eu égard au délai de réalisation, à la difficulté de l’affaire ou au résultat obtenu.
Les honoraires sont facturés habituellement en fin d’opération et payables à réception de facture.
En (...)

Afin de compléter son offre de services, TROY & Associés vous assiste dans vos recherches de biens immobiliers ou d¹investisseurs dans le cadre de la loi Hoguet du 2 janvier 1970.
Comment les avocats interviennent comme mandataires en transactions immobilières ?
Les avocats ont la possibilité d’intervenir comme mandataires en transaction immobilières depuis la loi Hoguet du 2 janvier 1970 dont le Conseil de l’Ordre des avocats à la Cour de Paris, en sa séance du 21 avril 2009, est (...)

Georges Troy, docteur d’Etat en droit, diplômé expert-comptable, diplômé de l’Ecole nationale des impôts, rejoint le Ministère de l’Economie et des Finances à sa sortie de l’Ecole nationale des impôts, puis exerce au sein d’Usinor, devenu Arcelor, en qualité de conseil fiscal du groupe.
Georges Troy concentre ses activités dans les domaines des fusions-acquisitions, du droit fiscal, du droit des sociétés et du contentieux judiciaire. Il est régulièrement invité à s’exprimer sur des (...)

Troy & Associés jouit dans le monde des affaires d’une expertise reconnue et d’une pratique réputée, et ce depuis sa fondation en 1983. Cette reconnaissance repose sur sa compétence et son expérience dans les principaux domaines du droit des affaires et de la fiscalité. Le cabinet peut mobiliser rapidement des équipes compétentes, souples et pluridisciplinaires.
Notre activité couvre les divers aspects de la pratique juridique, fiscale et judiciaire. Nous avons toujours considéré (...)

Site édité par TROY & Associés.
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I - Droit fiscal
Domaines d’intervention : Fiscalité des sociétés : optimisation du résultat fiscal, intégration fiscale. Fiscalité des produits distribués. Fiscalité des opérations d’acquisition, de regroupement ou restructurations d’entreprises avec obtention d’agréments fiscaux. Fiscalité immobilière. Fiscalité des personnes physiques. Problèmes de fiscalité internationale, territorialité, prix de transfert, bénéfices réalisés dans les pays à fiscalité privilégiée.
Prestations : (...)

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DROIT DES SOCIETES
Nous assurons les missions traditionnelles relatives à la constitution, à la vie et à la dissolution des sociétés.
CREATION D’ENTREPRISE Nous disposons d’une équipe d’avocats, généralistes et spécialistes, dédiée à l’accompagnement des créateurs d’entreprises. Nous intervenons dans l’aide : au choix de la structure juridique la mieux adaptée (EURL, SARL, SA, SAS,...) ; à l’optimisation fiscale et sociale des montages ; à la négociation et à la rédaction des pactes (...)

Troy & Associés est membre du réseau GGI Global Alliance AG
Il est essentiel de nos jours d’être présents sur les marchés internationaux et l’accès à des experts dans chaque pays du monde est indispensable. Troy & Associés est membre du réseau international GGI Global Alliance AG, l’un des principaux réseaux mondiaux professionnels et indépendants du droit, de la comptabilité et du conseil. GGI Global Alliance AG a été classé par la revue « Accountancy Magazine » comme l’un (...)

LES ENJEUX
Les opérations de croissance externe, de "haut de bilan" et de restructurations constituent une part essentielle de la stratégie de développement national et international des entreprises. A la croisée des différentes disciplines du droit des affaires, de la fiscalité et du droit social, elles présentent des caractéristiques de plus en plus complexes et relèvent d’enjeux économiques et financiers majeurs. Dans ce contexte, nous nous fixons l’objectif : D’évaluer les enjeux (...)