Troy & Associés

Honoraires

Admin — 2023-09-08T10:09:34Z

Les honoraires du cabinet sont calculés en fonction du temps passé, sur la base d'un taux horaire variable (de 170 à 475 € H.T.) selon l'expérience et la spécialisation des avocats mobilisés pour mener à bien la mission.

Des honoraires complémentaires peuvent être demandés, en accord avec le client, eu égard au délai de réalisation, à la difficulté de l'affaire ou au résultat obtenu.

Les honoraires sont facturés habituellement en fin d'opération et payables à réception de facture.

En cas de mission longue, ils sont échelonnés régulièrement en fonction des montants engagés. Un acompte peut être demandé au démarrage de la mission.

Chaque dossier peut donner lieu à l'établissement préalable d'un devis estimatif d'honoraires.
Les frais et débours engagés pour le client sont refacturés euro pour euro et sur justificatifs.

Mandataire en transactions immobilières

Admin — 2023-09-08T10:09:28Z

Afin de compléter son offre de services, TROY & Associés vous assiste dans vos recherches de biens immobiliers ou d¹investisseurs dans le cadre de la loi Hoguet du 2 janvier 1970.

Comment les avocats interviennent comme mandataires en transactions immobilières ?

Les avocats ont la possibilité d'intervenir comme mandataires en transaction immobilières depuis la loi Hoguet du 2 janvier 1970 dont le Conseil de l'Ordre des avocats à la Cour de Paris, en sa séance du 21 avril 2009, est venu le premier préciser les modalités d'intervention par l'adoption d'un nouvel article P.6.2.0.4 ainsi que l'annexe XV du Règlement intérieur du Barreau de Paris.

Les avocats peuvent exercer à titre accessoire l'activité de mandataire en transactions immobilières. Un avocat n'a pas à remplir les conditions requises pour l'agent immobilier pour faire de l'intermédiation immobilière "en considération du contrôle dont leur activité professionnelle fait l'objet ainsi que des garanties financières qu'ils offrent pour l'exercice de cette activité" (article 2, alinéa 2 de la loi du 2 janvier 1970).

Le Conseil de l'Ordre des avocats à la Cour de Paris a adopté, en sa séance du 21 avril 2009, le nouvel article P.6.2.0.4 du Règlement intérieur du Barreau de Paris qui précise que l'activité d'avocat mandataire en transactions immobilières doit constituer pour l'avocat une activité accessoire. L'annexe XV du Règlement intérieur du Barreau de Paris, adopté lors de la même séance, est venu préciser les modalités d'application de l'activité d'avocat mandataire en transactions immobilières.

Le Conseil national des Barreaux a considéré le 5 et 6 février dernier que cette mission de mandataire en transactions immobilières entre dans le champ d'activité des avocats.

Quelles sont les garanties financières offertes par les avocats ?

Les garanties offertes par les avocats résultent d'une part de la garantie de non présentation de fonds à hauteur de 35 millions d'euros et d'autre part de l'assurance responsabilité civile souscrite par l'avocat.

Quel est l'intérêt de recourir à un avocat mandataire en transactions immobilières ?

L'intérêt de recourir à un avocat mandataire en transactions immobilières réside dans sa double compétence.

En effet, l'avocat est compétent aussi bien en matière de conseil qu'en matière de contentieux.

Cette spécificité de la profession de l'avocat fait de lui un interlocuteur précieux.

Il connaît les points qui vous posent problèmes, les questions juridiques susceptibles de générer des contentieux et la façon de les éviter. L'avocat sera votre unique représentant qui défendra vos seuls intérêts, comme le pratiquent régulièrement les avocats dans les pays anglo-saxons.

Qu'est-ce que l'avocat mandataire en transactions immobilières ? Quels sont ses devoirs ?

L'avocat mandataire en transactions immobilières est un avocat au sens classique du terme mais qui a décidé d'exercer l'activité accessoire de recueillir un mandat de vente, d'achat, de location ou de recherche de location d'un bien immobilier.

Il doit s'agir d'une activité accessoire.

L'avocat ne peut pas recevoir de rémunération autre que celle due pour la rédaction des actes juridiques si l'opération finale n'aboutit pas.

Il doit faire preuve d'indépendance, de loyauté, d'impartialité et d'objectivité.

Quelle est la rémunération de l'avocat mandataire ?

La rémunération doit être prévue dans le mandat.

Le mandat doit indiquer le mode de calcul des honoraires.

Ces honoraires sont libres.

Ils représentent le plus souvent un pourcentage de la valeur du bien concerné.

La signature d'un mandat est obligatoire.

Sa durée doit être limitée à une durée raisonnable tenant compte notamment des pratiques habituelles et usages locaux en matière de négociation et des particularités du bien à négocier.

Les fondateurs

Admin — 2023-09-08T10:09:21Z

Georges Troy, docteur d'Etat en droit, diplômé expert-comptable, diplômé de l'Ecole nationale des impôts, rejoint le Ministère de l'Economie et des Finances à sa sortie de l'Ecole nationale des impôts, puis exerce au sein d'Usinor, devenu Arcelor, en qualité de conseil fiscal du groupe.

Georges Troy concentre ses activités dans les domaines des fusions-acquisitions, du droit fiscal, du droit des sociétés et du contentieux judiciaire. Il est régulièrement invité à s'exprimer sur des sujets liés à ses activités.

Rolland Troy, diplômé d'études supérieures de droit public et de l'Ecole nationale d'administration, a exercé différentes responsabilités au sein d'entreprises privées, puis en qualité de Président du Syndicat français des textiles artificiels et synthétiques.

Rolland Troy concentre ses activités dans les domaines des fusions-acquisitions et du droit social.

Le cabinet

Admin — 2023-09-08T10:09:15Z

Troy & Associés jouit dans le monde des affaires d'une expertise reconnue et d'une pratique réputée, et ce depuis sa fondation en 1983. Cette reconnaissance repose sur sa compétence et son expérience dans les principaux domaines du droit des affaires et de la fiscalité. Le cabinet peut mobiliser rapidement des équipes compétentes, souples et pluridisciplinaires.

Notre activité couvre les divers aspects de la pratique juridique, fiscale et judiciaire. Nous avons toujours considéré l'expérience et le traitement du contentieux comme le complément indispensable de notre activité de conseil.

Nos clients sont actifs dans les secteurs les plus divers de l'économie. Nous leur offrons un large éventail de services et de conseils de qualité, créatifs et personnalisés. Nos contacts avec nos clients sont fondés sur le développement de relations personnelles. Nous entendons connaître le milieu dans lequel ils opèrent, les activités qu'ils poursuivent, le métier qu'ils pratiquent. En restant constamment à leur écoute et en travaillant en interaction étroite avec eux, dans la langue de leur choix, nous sommes à même de les assister de manière optimale.

Mentions légales

Admin — 2023-09-08T10:07:58Z

Site édité par TROY & Associés.

Déclaration CNIL Décembre 2005.

Site réalisé en 2005 et hébergé par Legi Team SARL, 198 avenue de Verdun - 92130 Issy les Moulineaux.

Données personnelles : aucune information personnelle n'est demandée ni collectée sur ce site.

Fiscalité

Admin — 2023-09-08T10:07:41Z

I - Droit fiscal

Domaines d'intervention :

– Fiscalité des sociétés : optimisation du résultat fiscal, intégration fiscale.
– Fiscalité des produits distribués.
– Fiscalité des opérations d'acquisition, de regroupement ou restructurations d'entreprises avec obtention d'agréments fiscaux.
– Fiscalité immobilière.
– Fiscalité des personnes physiques.
– Problèmes de fiscalité internationale, territorialité, prix de transfert, bénéfices réalisés dans les pays à fiscalité privilégiée.

Prestations :

Assistance :
– Suivi des déclarations et des impositions.
– Audit dans le cadre d'opérations d'acquisition ou de regroupement.

Conseil :
– Conseil permanent dans la gestion des problèmes d'impôt sur les sociétés, recherche d'optimisation.
– Conseil stratégique sur l'adaptation des structures aux objectifs de l'entreprise.

Défense - contentieux fiscal - procédure :
– Assistance en cours de contrôle et élaboration de tous les documents nécessités par le contrôle fiscal, révision et suivi des procédures.
– Assistance ou représentation devant les instances consultatives (commission départementale, interlocuteur départemental).
– Assistance ou représentation pendant la phase contentieuse.
– Représentation devant les Tribunaux et Cours Administratives d'Appel.

II - Impôt sur la fortune

Domaines d'intervention :

Enregistrement :
– Droits de mutation à titre onéreux : cessions de fonds de commerce, ventes ou échanges d'immeubles, opérations réalisées par les marchands de biens, etc.
– Droits de mutation à titre gratuit : successions, donations, transmissions d'entreprises individuelles ou de titres de sociétés, dons manuels.
– Droits d'enregistrement intéressant les personnes morales : opérations réalisées par les sociétés, GIE et associations, cession de droits sociaux, fusions, scissions, apports partiels d'actifs.

Impôt sur la fortune :
– Tous problèmes concernant le champ d'application et l'assiette de l'impôt, son plafonnement, les biens exonérés et les biens professionnels.

Prestations :

– Conseil, consultations.
– Assistance dans la rédaction de divers imprimés et/ou déclarations.
– Contacts avec l'Administration.
– Assistance des entreprises et des particuliers dans les procédures de contrôle et/ou de redressement.
– Assistance et représentation devant les instances consultatives (Commission Départementale de Conciliation - Comité Consultatif pour la Répression des abus de droit).
– Représentation devant les Tribunaux de Grande Instance et Cours d'Appel.

III - Droits du Patrimoine

Face à un environnement juridique et fiscal de plus en plus complexe, à l'accroissement des mouvements internationaux des biens et des personnes, la gestion et la transmission d'un patrimoine représentent aujourd'hui un enjeu à part entière au même titre que la gestion active de l'entreprise.

Or, tout détenteur d'un patrimoine, privé ou professionnel, à différentes étapes de sa vie, est confronté à des décisions majeures qui nécessitent une réflexion globale faisant appel à différents domaines du droit privé et du droit fiscal.

Au-delà de l'impact financier en jeu, la dimension humaine est à prendre en compte : équilibre de la vie du client, relations avec les membres de sa famille ou entre ses proches.

Domaines d'intervention :

Transmissions :
– conseils en transmission familiale d'entreprises patrimoniales.
– conseils en transmission du patrimoine privé.
– réalisation de dons manuels.

Transmissions :
– conseils pour la mise en place de dispositions d'ordre successoral.
– rédaction de testaments.
– règlement amiable ou contentieux de succession nationale ou internationale (convention d'indivision,
liquidation et partage).
– conseils en fiscalité su.ccessorale.
– élaboration des déclarations.
– assistance dans le cadre de contentieux fiscaux,

Régimes matrimoniaux - Droit de la famille :
– étude et choix des régimes matrimoniaux.
– élaboration de conventions matrimoniales.
– gestion des changements de régime matrimonial.
– analyse et gestion des conséquences patrimoniales du divorce (liquidation, partage, prestation compensatoire).
– stratégie de protection du conjoint survivant et des proches.

Organisation et gestion :
– étude des modalités de structuration du patrimoine notamment par la mise en place de structures sociétaires.
– conseils relatifs à la gestion des biens.
– conseils en matière de démembrements de propriété.

Droit international :
– conseils pour la préparation des successions et des transmissions entre vifs dans un contexte international.
– conseils en fiscalité internationale notamment dans une perspective d'optimisation.
– organisation d'investissements privés en France par des non-résidents.
– conseils sur les implications juridiques et fiscales en France d'institutions de droit étranger (trusts et fondations).

Contact

Admin — 2023-09-08T10:07:34Z

France : 
11, boulevard de Sébastopol
 75001 PARIS (France)
 Tel : 33 (0) 1 80 49 39 56 
Fax : 33 (0) 1 80 49 39 57
 Palais : L 278
 E-mail : paris chez troy-avocats.com

Portugal :
 Urb Vila Sol, Lt D7/6
Alto do Semino
8125-307 Quarteira
Portugal
 Tél /Fax : + 351 289 312 681
 E-mail : vilamoura chez troy-avocats.com

www.troy-avocats.com • www.ggi.com

Droit des affaires

Admin — 2023-09-08T10:07:26Z

DROIT DES SOCIETES

Nous assurons les missions traditionnelles relatives à la constitution, à la vie et à la dissolution des sociétés.

CREATION D'ENTREPRISE

Nous disposons d'une équipe d'avocats, généralistes et spécialistes, dédiée à l'accompagnement des créateurs d'entreprises. Nous intervenons dans l'aide : au choix de la structure juridique la mieux adaptée (EURL, SARL, SA, SAS,...) ; à l'optimisation fiscale et sociale des montages ; à la négociation et à la rédaction des pactes d'associés ; au financement des projets.

ACCOMPAGNEMENT JURIDIQUE

Nous assurons l'accompagnement permanent des entreprises et de leurs dirigeants, en matière juridique, notamment par : le secrétariat juridique des entreprises (tenue des conseils et assemblées, formalités juridiques de toutes nature ; le suivi des relations contractuelles de ces sociétés avec l'ensemble de leurs partenaires (clients, fournisseurs, bailleurs,...). Dans ce cadre, nous proposons à nos clients de procéder avec eux, sur une périodicité régulière, à un tour d'horizon rapide mais aussi complet que possible, de leurs problématiques juridiques actuelles ou à venir.

ASSURANCE - CONSTRUCTION

TROY & Associés couvre tous les aspects de l'activité assurance et notamment, la réglementation des entreprises et des intermédiaires d'assurance, le droit du contrat d'assurance (audit de contrats, de traités de réassurance, de sinistres déclarés, conseil sur la mise en place de couvertures d'assurance adaptées, rédaction et analyse des différents types de documents d'assurance, etc.) et du contrat d'assistance, la distribution de l'assurance (par des intermédiaires d'assurance, par Internet), la réassurance, la fiscalité des assurances (fiscalité des entreprises et des intermédiaires d'assurance, des prestations et des cotisations d'assurance) et les différents contentieux résultant de l'application ou de la distribution de contrats d'assurance.

Troy & Associés couvre également tous les aspects de l'activité risques industriels relatifs aux contentieux de construction d'installations ou d'équipements industriels (non-conformité, défaut de performance, vices cachés, retards de livraison, etc.) ou résultant de sinistres industriels mettant en cause la responsabilité civile et/ou pénale des entreprises intervenant lors de la construction, des exploitants et des installateurs d'équipementiers industriels.

ACTIVITES JUDICIAIRES - ARBITRAGE

L'activité judiciaire de notre Firme est le prolongement naturel de l'assistance qu'il apporte à ses clients dans les différentes branches du droit des affaires. Notre Firme intervient aussi bien devant les juridictions civiles, prud'homales, commerciales et administratives, que dans le cadre de procédures arbitrales, françaises ou européennes.

Réseaux & Liens

Admin — 2023-09-08T10:07:17Z

Troy & Associés est membre du réseau
GGI Global Alliance AG

www.ggi.com

Il est essentiel de nos jours d'être présents sur les marchés internationaux et l'accès à des experts dans chaque pays du monde est indispensable.

Troy & Associés est membre du réseau international GGI Global Alliance AG, l'un des principaux réseaux mondiaux professionnels et indépendants du droit, de la comptabilité et du conseil.

GGI Global Alliance AG a été classé par la revue « Accountancy Magazine » comme l'un des dix premiers réseaux mondiaux.

Le site de GGI Global Alliance AG (www.ggi.com) vous donnera toutes les informations sur les membres du réseau et leur localisation.

GGI Global Alliance AG a atteint en 2021 un chiffre d'affaires de 6.154 milliards de dollars américains. GGI Global Alliance AG est présent dans 126 pays, implanté dans 870 bureaux, a 4.000 associés et un personnel de 29.900 personnes.

L'étude fut réalisée par « Accountancy Magazine », revue de l'Institut des Experts comptables en Angleterre et au Pays de Galles.

Troy & Associés est aussi membre
de l'Institut de l'entreprise

www.institut-entreprise.fr

L'Institut de l'entreprise réunit aujourd'hui plus de 120 adhérents, dont les activités couvrent l'ensemble des secteurs économiques, générant un chiffre d'affaires cumulé qui représente plus de 20% du PIB marchand de la France.

Par son réseau de dirigeants et de partenaires étrangers actifs, l'Institut de l'entreprise privilégie la dimension internationale.

Fusions & Acquisitions

Admin — 2023-09-08T10:07:06Z

LES ENJEUX

Les opérations de croissance externe, de "haut de bilan" et de restructurations constituent une part essentielle de la stratégie de développement national et international des entreprises. A la croisée des différentes disciplines du droit des affaires, de la fiscalité et du droit social, elles présentent des caractéristiques de plus en plus complexes et relèvent d'enjeux économiques et financiers majeurs. Dans ce contexte, nous nous fixons l'objectif :

– D'évaluer les enjeux économiques réels des opérations que nous conseillons
– D'apporter à nos clients une assistance efficace et constructive dans les différentes phases de l'élaboration de leurs opérations et de leur négociation
– De sécuriser techniquement les opérations menées par des documents contractuels adaptés à chaque situation.

NOS DOMAINES D'INTERVENTION

Nous couvrons l'ensemble des questions relatives aux opérations transactionnelles de rapprochement et de restructuration :
– Elaboration de la documentation et des actes juridiques
– Assistance à la négociation
– Acquisitions, cessions, joint-ventures
– Pactes d'actionnaires
– Opérations de restructurations (fusions, apports, etc.) au plan français et international
– Montages de financement (opérations en fonds propres, MBO, MBI)
– Capital Investissement
– Audit juridique
– Data room
– IPO
– Droit boursier

NOTRE APPROCHE

– La force du cabinet réside dans notre capacité à constituer des équipes mixtes incluant des spécialistes dans chaque discipline du droit concerné : fiscalité, droit social, droit de la concurrence, droit européen, droit de la propriété intellectuelle, droit immobilier...
– Grâce à l'échange régulier d'informations et d'expériences avec nos partenaires de GENEVA GROUP INTERNATIONAL, nous bénéficions d'une position forte dans la plupart des pays de la CEE et hors de la CEE.
– Nous offrons ainsi à nos clients des réponses adaptées à leurs besoins, tant en France qu'à l'international.

Troy & Associés

Honoraires

Mandataire en transactions immobilières

Les fondateurs

Le cabinet

Mentions légales

Fiscalité

I - Droit fiscal

II - Impôt sur la fortune

III - Droits du Patrimoine

Contact

Droit des affaires

Réseaux & Liens

Troy & Associés est membre du réseau GGI Global Alliance AG

Troy & Associés est aussi membre de l'Institut de l'entreprise

Fusions & Acquisitions

Troy & Associés est membre du réseau
GGI Global Alliance AG

Troy & Associés est aussi membre
de l'Institut de l'entreprise